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Emprunt

Vous aimeriez faire un emprunt ? Il n’est pas toujours facile de comprendre les emprunts. Apprenez comment emprunter en faisant des économies.
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Emprunt : comprendre comment emprunter 

Pour concrétiser vos projets, vous pouvez soit faire des économies, soit faire recours à un prêteur qui va vous financer. Cette deuxième option dénommée « emprunt » est très apprécié et permet de réaliser des projets rapidement. Nous allons vous dire tout ce qu’il est important de savoir concernant les emprunts bancaires.

Emprunt : qu’est-ce qu’un emprunt ?

D’après le code civil, l’emprunt bancaire est considéré comme un synonyme de crédit ou de prêt, c’est-à-dire que des fonds sont mis à la disposition d’un emprunteur. La dette sera donc remboursée à un taux d’intérêt précis, négocié entre les 2 parties. L’emprunt permet à toute personne morale ou physique de financer un projet. En général, ce sont des organismes bancaires ou financiers qui délivrent les emprunts. Ce qui caractérise ce type de financement est que le remboursement n’est pas immédiat, mais différé. 

Parfois, les expressions bancaires et juridiques peuvent s’avérer difficiles à saisir. Toutefois, il existe une distinction fondamentale entre un crédit et un emprunt. On peut considérer comme un emprunt, toute dette qui s’étend sur le long terme, soit plus de 7 ans. Par contre, à court terme, le terme crédit est plus approprié. De même, l’expression emprunt est l’antonyme du prêt concernant la partie qui met à disposition le capital. Ainsi, le prêteur est le plus souvent un établissement de crédit, l’emprunt est une créance pour le prêteur, et une dette pour l’emprunteur.

De ce fait, quand un individu désire emprunter, il est essentiel de tenir compte de sa capacité d’emprunt, du montant demandé, de la durée de la dette, du taux d’intérêt et des frais relatifs à l’emprunt. Ce mode de financement a pour but de permettre aux particuliers d’acquérir les biens, services dont ils ont besoin et de mener à bien des projets de vie.

  • L’annuité qui est l’amortissement à la fin de la période conventionnelle de la somme empruntée à laquelle s’ajoute la somme des intérêts sur cette même période.

Les types d’emprunts bancaires

Quand on parle d’emprunt, 3 grandes notions doivent être définies :

  • L’amortissement, correspondant au montant du remboursement unique du capital emprunté ;
  • L’intérêt, fixé par l’organisme de prêt, correspond au taux auquel le prêteur est rémunéré ;
  • L’annuité correspond à l’amortissement en fin de l’échéance conventionnelle du montant emprunté auquel s’ajoute les intérêts sur la même période.

Il existe 2 grandes classes d’emprunt bancaires : les emprunts à obligation et les emprunts indivis.

Les emprunts indivis

Cette catégorie d’emprunt correspond aux emprunts réalisés en 2 parties : un établissement de crédit et un emprunteur. La plupart du temps, ces emprunts sont sollicités par les PME et les particuliers. On peut distinguer 3 classes d’emprunt indivis selon la configuration du remboursement.

  • L’emprunt avec remboursement in fine : seuls les intérêts sont payés chaque mois. L’intégralité de la somme octroyée devra être remboursée à l’échéance d’une période prédéfinie au moment de la signature du contrat. Cette forme de remboursement est très peu utilisée par les personnes physiques, mais très fréquente pour les entreprises. En effet, cet emprunt permet d’obtenir plus d’argent, sans avoir à rembourser le capital immédiatement. De plus, les intérêts supportés par la société sont réduits.
  • L’emprunt avec amortissement classique :
    Les mensualités sont constantes et couvrent en même temps une fraction de l’emprunt et une partie des intérêts. Dans le temps, la part de l’intérêt se réduit, ce qui fait donc diminuer la hauteur des mensualités. Cependant, la part du capital mensuel remboursé reste inchangée.
  • L’emprunt avec annuité constante : ici, la traite de l’annuité reste constante et elle correspond à une seule période de remboursement. L’annuité est donc fixée dès le début de l’emprunt et n’évolue pas au cours de la période d’emprunt. De ce fait, le montant des intérêts versés diminue avec le temps, tandis que la hauteur du capital emprunté augmente.

Cependant, d’autres solutions alternatives de remboursement existent. De cette façon, l’organisme de prêt peut autoriser un remboursement différé. Dans cette hypothèse, le remboursement est divisé en 2 périodes : la 1ère où il n’y a que remboursement des intérêts, et la 2e au cours de laquelle le capital se rembourse sur une échéance d’annuités (ou de mensualités), fixée avec une fraction d’intérêts dégressifs.

Les emprunts à obligation

La seconde catégorie d’emprunt est constituée des emprunts à obligations. Il s’agit d’emprunts exclusivement réservés aux grandes entreprises. En effet, les sociétés émettent des obligations afin d’obtenir une source de financement. Les obligations constituent des créances achetées par les prêteurs. Ainsi, l’entreprise s’engage au remboursement selon un taux d’intérêt qui peut être variable ou fixe.

Le taux d’intérêt de l’emprunt

Lorsqu’une personne physique ou une personne morale sollicite un emprunt auprès d’un établissement financier, elle s’engage au remboursement du capital emprunté, majoré d’une somme appelée intérêt. C’est le prêteur qui détermine le montant des intérêts, qui représentent le coût du prêt afin de pallier à une défaillance éventuelle du débiteur. Ils servent donc à couvrir les pertes qui pourraient survenir de l’incapacité de remboursement et rémunèrent le service que le prêteur rend à l’emprunteur. 

Ce montant est donc fixé en fonction d’un taux qui varie entre le taux minimal (ou de référence) et le taux d’usure (ou taux maximal légal fixé par la Banque de France). Ce taux d’intérêt peut être :

  • Un taux fixe : le taux est défini au moment de la signature de la convention d’emprunt et ne peut pas varier pendant la période de remboursement.
  • Un taux variable : le taux est donc revalorisé en tenant compte d’un taux de base à 3 ou même 12 mois (les banques utilisent généralement l’Euribor ou Euro Interbank Offered Rate).
  • Un taux révisable : le taux est variable dans ce cas. Cependant, il varie dans un intervalle bien précis (le taux est dit capé, entre un plancher et un plafond). Il est fixé afin de permettre au débiteur d’avoir toujours une bonne capacité de remboursement sur sa dette.

En contractant un crédit à taux révisable, cela entraîne une certaine insécurité. En effet, les taux vont évoluer selon le l’indice de référence, qui peut aussi bien hausser que diminuer. Le montant des traites mensuelles de remboursement pourra changer à l’avantage ou en la défaveur de l’emprunteur. Néanmoins, le prêteur peut proposer une réévaluation de l’échéance de remboursement de sa dette. C’est la raison pour laquelle nous déconseillons fortement aux particuliers de recourir aux emprunts à taux révisables ou variables.

Depuis 2016, le coût total du crédit est défini par le taux annuel effectif global (TAEG) qui était appelé TEG avant. Le TAEG est donc le taux d’intérêt que l’organisme de prêt fixe en amont de la convention. Le TAEG ne peut donc en aucun cas excéder le taux d’usure implémenté par la Banque de France.

Ainsi, le TAEG correspond simplement au montant des intérêts de l’emprunt contracté, mais il tient aussi compte des frais, commissions et assurances et garanties spécifiques liées au financement. Cependant, il ne comprend pas les frais relatif aux actes notariés pour l’achat d’un immobilier.

Les garanties et les assurances

Il y a des garanties à fournir à l’emprunteur et aussi au prêteur.

Pour l’emprunteur

Avant toute signature de contrat, l’établissement bancaire doit remettre à l’emprunteur une fiche informative qui renseigne sur les conditions de l’emprunt. Cette convention doit renseigner sur :

  • L’adresse et l’identité de la banque prêteuse ;
  • Le type d’emprunt ;
  • Le montant de l’emprunt et les conditions de remboursement ;
  • Le TAEG ;
  • Le coût global des frais ;
  • Le montant des indemnités en cas de défaillance de remboursement ;
  • Les droits du débiteur concernant les 14 jours de délai de rétraction ;

Pour le prêteur

Le prêteur doit s’assurer que son client ait une capacité de remboursement suffisante, en étudiant ses revenus. De plus, la banque peut exiger des garanties, telle qu’une caution ou éventuellement une hypothèque pour faire face à un non-remboursement éventuel. Généralement, les organismes financiers proposent à leur client de souscrire à une assurance qui peut même être exigée par certaines banques. L’assurance emprunteur est donc une solution qui garantit le remboursement en cas de décès, d’invalidité ou de perte d’emploi. Il faut donc comparer les différentes offres d’assurances avant de choisir.

Conditions pour obtenir un emprunt

Le client avant de signer le contrat doit remplir certaines conditions que la banque se chargera de vérifier.

La banque va s’intéresser au revenu du demandeur afin de savoir si ce dernier est apte au remboursement de sa dette. Cependant, le banquier sera plus strict pour les gros montants et demandera donc plus de garanties.

De même, la banque devra vérifier que son client n’est pas fiché par la Banque de France et que son taux d’endettement ne soit pas supérieur à 33 % du revenu du souscripteur.

A qui s’adresser pour obtenir un emprunt ?

L’emprunteur doit se diriger vers sa banque lorsqu’il désire un financement. Cependant, il n’est pas interdit que le demandeur fasse recours à une autre banque qui propose des conditions d’emprunt plus favorables. Puisque le crédit est à long terme, réduire les coûts est un avantage indéniable. Le débiteur peut donc demander les services d’un courtier ou se servir des comparatifs en ligne pour la meilleure proposition. 

Il existe plusieurs types d’emprunt et il est important de choisir la forme la plus appropriée à vos besoins en s’assurant de faire jouer la concurrence entre établissements afin d’obtenir les coûts les plus bas.

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